Bannière de publicité des particuliers et clients


Nos conditions générales d'utilisations

Les conditions générales d'utilisation de Scream

Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation. Ces conditions d'utilisation régissent votre accès et votre utilisation de ce site. En accédant à ce site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être régi par ces conditions d'utilisation et par toutes les indications, restrictions ou règles supplémentaires qui pourraient être mises e rapport avec des sections ou des services spécifiques à ce site. La totalité de telles indications, restrictions ou règles supplémentaires sont donc implicitement intégrées par référence aux conditions d'utilisation actuelles. Scream se réserve le droit de modifier ce site et ses conditions d'utilisations à tout moment sans notification préalable. Nous vous conseillons de relire ces conditions d'utilisation chaque fois que vous accédez à ce site.
vous acceptez également que nous puissions vous communiquer toute information ou communiqué légal de façon electronique, en vous envoyant un email à l'adresse que vous nous avez fournie lors de votre inscription sur notre site. vous pouvez annuler votre consentement à recevoir ce genre de communications électroniques en contactant notre service client. Cependant, si vous ne consentez pas à recevoir ce genre de communications électroniques, vous devez suspendre l'utilisation de votre compte.

Droit de propriété intellectuelle et droit d'auteur a usage limité
Ce Site contient des graphismes, des photographies, des images, des modèles de document, des maquettes, du texte, des polices de caractères, des logiciels et d’autres informations (ci-après désignés comme « Contenu »). Ce site et tout son Contenu sont la propriété soumise au droit de propriété intellectuelle de Vistaprint Limited, et/ou ses filiales (ci-après « Vistaprint ») ou sont la propriété soumise au droit de reproduction des parties qui ont donné à Vistaprint l’autorisation d’utiliser une telle propriété. Tous les droits de ce Site et de son Contenu sont réservés à travers le monde. Il est strictement interdit de conserver, de copier, de distribuer, de publier ou d’utiliser toute partie du Contenu à l’exception de ce qui est expressément autorisé dans ces Conditions d’Utilisation. Vistaprint se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier n’importe quelle partie du Contenu à tout moment sans notification préalable. Toute modification du Contenu, par Vous ou par Vistaprint, demeure la propriété de Vistaprint et de ses concédants.Ce Site contient des graphismes, des photographies, des images, des modèles de document, des maquettes, du texte, des polices de caractères, des logiciels et d’autres informations pour la création de logo (ci-après désignés comme « Contenu ».). Ce site et tout son Contenu, vos logos personnalisés inclus, sont la propriété soumise au droit de propriété intellectuelle de Vistaprint Limited, et/ou à ses filiales (ci-après désignées comme « Vistaprint ») ou sont la propriété soumise au droit de reproduction des parties qui ont donné à Vistaprint l’autorisation d’utiliser une telle propriété. Tous les droits de ce Site et de son Contenu sont réservés à travers le monde. Il est strictement interdit de conserver, de copier, de distribuer, de publier ou d’utiliser toute partie du Contenu à l’exception de ce qui est expressément autorisé dans ces Conditions d’Utilisation. Vistaprint se réserve le droit d’ajouter, de supprimer ou de modifier n’importe quelle partie du Contenu à tout moment sans notification préalable et de le proposer des logos similaires à d'autres clients. Vistaprint ne garantie pas que les logos crées ne sront pas similaires à des logos existant et ne garantie pas que ceci ne soit pas contre la loi. Il est de votre responsabilité de consulter votre avocat pour tout droit de reproduction ou autre droit regardant l'originalité des logos.

Utilisation du Site
L’accès et l’utilisation de ce Site vous sont autorisés dans le seul but de préparer, d’évaluer et de passer commande de produits imprimés et services associés (ci-après désignés comme « Produits ») uniquement par l’intermédiaire de Vistaprint. Aucun autre téléchargement, rétention, utilisation, publication ou distribution d’une quelconque partie du Contenu n’est autorisé ou permis. Le fait de se procurer des Produits chez Vistaprint ne vous autorise pas à utiliser une quelconque partie du Contenu mis à part les Produits imprimés finis tels qu’ils vous sont fournis par Vistaprint.Vous acceptez d’utiliser ce Site d’une manière responsable en totale conformité avec ces Conditions d’Utilisation ainsi qu’avec vos lois et règles locales, y compris les règles d’import-export. Sans exception, aucune partie du Contenu ne peut être utilisée en tant que marque de fabrique ou de service, quiconque, ni pour enfreindre tout droit

Retour en haut

© scream All rights reserved